CONDITIONS D'UTILISATION

Ce site web est exploité par Novalia. Partout sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à Novalia. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par Novalia à l'utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de notre entreprise, vous prenez part à notre « Service » et acceptez d'être lié(e) par les modalités et conditions suivantes (« Conditions générales », « Conditions d'utilisation »), y compris par les modalités, conditions et politiques mentionnées aux présentes et/ou accessibles en hyperlien. Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s'y limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web et de l'utiliser. En accédant à une quelconque partie du Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas la totalité des modalités et conditions du présent accord, vous ne pourrez peut-être pas accéder au site web ou utiliser ses services. Si les présentes Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à elles.

Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés à la présente boutique est également assujetti aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer n'importe quelle partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous acceptez celles-ci.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.

Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des changements effectués dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines données historiques. Par définition, les données historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient, quelles qu'elles soient. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, et ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande, d’emballage et de traitement de la commande.

Novalia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande. Les Offres et Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site Internet, lors de l’enregistrement de la commande.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu'en ligne à travers le site web. Il se peut que les quantités de ces produits ou services soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour.

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou que vous vous procurez répondra à vos attentes ni que les erreurs que comporte éventuellement le Service seront corrigées.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

Voici le texte entièrement révisé sans les traits, pour un rendu uniforme avec le précédent :

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous sommes susceptibles de vous fournir l'accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons et ne gérons pas.

Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait résulter de ou être relié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés et d'accepter ces conditions.

Il se peut également qu'à l'avenir, nous proposions de nouveaux services et de nouvelles fonctionnalités à travers le site web, y compris le lancement de nouveaux outils et ressources. Ces nouveaux services et fonctionnalités seront aussi assujettis aux présentes Conditions d'utilisation.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, de même que nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction reliée à ces sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces mêmes tiers.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques, par exemple dans le cadre de votre participation à des concours, ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement, collectivement appelés « commentaires », vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus :

1. de maintenir la confidentialité des commentaires ;

2. de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ;

3. de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, mais nous n'en avons pas l'obligation, supprimer le contenu et les comptes contenant du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.

Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d'auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun élément illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque façon le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous émettez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut qu'il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliées aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais d'acheminement et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d'actualiser des informations, voire d’annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis, y compris après que vous ayez passé votre commande.

Nous ne sommes pas tenus d'actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquées dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée au Service ou à tout site web connexe ne saurait être définie pour indiquer que l'ensemble des informations offertes dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

a. à des fins illégales
b. pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part
c. pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique
d. pour transgresser ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers
e. pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap
f. pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs
g. pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé en vue de compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi que d'autres sites web ou d’Internet
h. pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui
i. pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web
j. à des fins obscènes ou immorales
k. pour perturber ou contourner les mesures de sécurité du Service ou de tout site connexe, ainsi que d'autres sites web ou d’Internet

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint ces interdictions.

Voici une version simplifiée et vulgarisée des Articles 13 à 21 des Conditions d'utilisation, dans un langage plus accessible :

ARTICLE 13 – Absence de garantie et limitation de responsabilité

Nous ne promettons pas que notre site ou nos services fonctionneront toujours parfaitement, sans interruption ou sans erreur.

Vous utilisez notre service à vos propres risques. Tout ce que nous proposons est fourni "tel quel", sans garantie de performance, fiabilité ou d’adaptation à vos besoins.

SMART SMILE et ses équipes ne peuvent pas être tenus responsables de tout dommage (perte de données, d’argent, d’opportunité, etc.), même si nous avons été informés du risque.

Dans certaines régions, la loi peut limiter notre capacité à exclure ou limiter la responsabilité. Dans ces cas-là, nous respecterons la loi locale.

ARTICLE 14 – Indemnisation

Si vous enfreignez ces conditions ou les droits d’un tiers en utilisant nos services, vous acceptez de nous défendre et nous protéger contre toute plainte, y compris en prenant en charge les éventuels frais d’avocat.

ARTICLE 15 – Clause de divisibilité

Si une partie de ces conditions est jugée invalide ou illégale, le reste du contrat reste valable. La clause concernée sera appliquée autant que possible.

ARTICLE 16 – Résiliation

Vous pouvez mettre fin à l’utilisation de nos services à tout moment.

De notre côté, si nous estimons que vous avez enfreint les règles, nous pouvons aussi mettre fin à votre accès sans préavis, et vous devrez alors payer ce que vous nous devez jusqu’à cette date.

ARTICLE 17 – Accord complet

Ces conditions représentent l’accord complet entre vous et Novalia. Elles remplacent toute discussion, contrat ou promesse antérieure.

Et si un point n’est pas clair, il ne sera pas interprété contre nous, même si nous avons rédigé le texte.

ARTICLE 18 – Droit applicable

Ce contrat est régi par la loi française.

ARTICLE 19 – Modifications des conditions

Vous pouvez toujours lire la dernière version de nos conditions ici.

Nous pouvons les modifier à tout moment. Si vous continuez à utiliser notre site après une mise à jour, cela signifie que vous acceptez les nouvelles conditions.

ARTICLE 20 – SMS Marketing

En acceptant de recevoir nos SMS (pendant votre commande ou via un abonnement), vous acceptez de recevoir :

• des rappels,

• des offres,

• des messages liés à vos achats,

• même si votre numéro est inscrit sur une liste anti-pub.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en répondant « STOP » à l’un de nos messages ou via le lien dans le SMS.

Nous ne facturons pas ces messages, mais votre opérateur peut le faire (selon votre forfait). 

Pour toute question, envoyez « AIDE » par SMS ou contactez-nous par e-mail à 

Nous pouvons changer le numéro ou code court d’envoi. Si vous écrivez à un ancien numéro, nous ne garantissons pas la prise en compte de votre message.

ARTICLE 21 – Contact

Pour toute question sur ces conditions, vous pouvez nous écrire à :
📧 contact@novalia.fr

ARTICLE 22 – Garantie commerciale « Satisfait ou remboursé »

En plus du droit légal de rétractation de 14 jours prévu par le Code de la consommation, NOVALIA propose une garantie commerciale « Satisfait ou remboursé », applicable même si le produit a été utilisé, sous réserve des conditions suivantes :

Conditions :

• Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour notifier son insatisfaction à l’adresse suivante : 📧 contact@novalia.fr.

• Le produit peut avoir été ouvert et utilisé, mais doit avoir fait l’objet d’une utilisation régulière conforme aux instructions fournies avec le produit.

• Le client devra fournir une preuve photographique claire, récente et sans retouche démontrant l’état de ses dents ou de la zone d’application avant et après utilisation, à titre de justificatif.

• Le produit retourné doit être dans un état raisonnablement intact (excluant les contenants totalement vides ou consommés).

Limites :

• Cette garantie ne s’applique qu’à une seule demande par produit et par client.

• Ne s’applique pas aux produits totalement utilisés, ni aux retours abusifs ou répétés.

• Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit et de la validation des preuves fournies.

• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de livraison ou de produit défectueux.

Retour :

• Aucun échange ou remboursement ne sera effectué sans retour du produit concerné.

• Le remboursement est un geste commercial à la discrétion de NOVALIA, soumis à l’appréciation des preuves fournies et à la vérification d’une utilisation régulière du produit conformément aux instructions.